Jean-Claude Monfort
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Monfort (Jean-Claude)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000020418174
(source JORF)
nomination
22 Mars 2009
22/03/2009
De:
Monfort (Jean-Claude)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000633945
(source JORF)
nomination
31 Août 2005
31/08/2005
De:
Monfort (Jean-Claude, Marie)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1986-07-14
"
armee_grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000000198086
(source JORF)
promotion
03 Novembre 1999
03/11/1999
De:
Jean-Claude Monfort
haut fonctionnaire de défense (MER)
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus, en matière de défense relative aux domaines des pêches maritimes et des cultures marines
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'agriculture et de la pêche
"
JORFTEXT000000379444
(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 1999
28/07/1999
De:
Monfort (Jean-Claude, Marie)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut
=
"
1999-09-01
"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000576791
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1999
14/07/1999
De:
Jean-Claude Monfort
haut fonctionnaire de défense (Mer)
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus, en matière de défense relative aux domaines des pêches maritimes et des cultures marines
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'agriculture et de la pêche
"
JORFTEXT000000757902
(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 1998
21/11/1998
De:
Monfort (Jean-Claude)
Objet:
haut fonctionnaire de défense (Mer) au ministère de l'équipement, des transports et du logement et au ministère de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000569071
(source JORF)
nomination
17 Octobre 1997
17/10/1997
De:
Monfort (Jean-Claude, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut
=
"
1992-05-01
"
armee
=
"
active
"
JORFTEXT000000723292
(source JORF)
promotion
09 Juillet 1992
09/07/1992